Assurance construction ! La Tous Risques Chantiers - TRC
Vous envisagez de construire une maison ? Nous vous conseillons vivement de souscrire une assurance Tous Risques Chantiers (TRC)
Voici quelques informations intéressantes. Vous allez être confrontés à plusieurs parties lors de la construction de votre maison : entrepreneur, sous-traitant, architecte, promoteur immobilier, bureau d'étude, coordinateur de la sécurité, ...
Grace à la TRC vous ne devez pas vous soucier de savoir qui est responsable en cas de dommages.
Quelques exemples de sinistre :
- Dommages causés par des conditions atmosphériques (orages, innondations, tempêtes,...) : EX : Suite à un orage pendant les congés du bâtiment, de l'eau et de la boue engloutissent l'excavation où a été construit une nouvelle cave. La cave se met à flotter et après que l'eau se soit retirée la cave se met de travers et se fissure.
- Tempête : Un pignon s'effondre suite à un violent coup de vent. Il faut évacuer les déblais et remonter le pignon
- Une grue se renverse sur la maison
- Vol qualifié ou vandalisme (Ex : pendant la nuit les appareils de cuisine non encore installés sont volés)
- Incendie - Explosion
- Imprudence, négligence, maladresse d'un membre du personnel ou de tiers,...
Il est parfois très difficile et très long de déterminer la cause exacte du dommage et de prouver les responsabilités de chacun. De plus, les relations entre les différents intervenants sont troublées...
L'assurance tous risques chantier offre une formule idéale pour éviter ces problèmes en assurant globalement dans une seule police toutes les parties impliquées dans la construction du bien. On évite ainsi une longue bataille juridique, l'arrêt du chantier et des frais qui augmentent.
Que couvre la TRC ?
- Volet 1 : Dommages matériels au chantier (Tous risques : cela signifie que tous les riques sont couverts sauf ceux expressément exclus)
- Volet 2 : Dommages à des tiers suite aux travaux
Des extentions possibles :
- Extentions au volet 1 : Bien existant - Partie fautive - Frais de déblaiement et de démolition
- Extentions au volet 2: Responsabilités croisées - Dommages suite à des vibrations, à l'absence, l'enlèvement ou à l'affaiblissement de soutien et à l'abaissement du niveau de la nappe phréatique.
Montants à assurer :
Le montant à assurer est égal à la somme de tous les contrats d'entreprise en ce compris les honoraires des architectes, ingénieurs, le coordinateur de la sécurité et autres concepteurs, la TVA si non récupérable. Le montant est défini temporairement lors de la souscription du contrat.
La prime dépend de plusieurs facteurs :
- Le montant des travaux
- La période de construction
- Les risques spécifiques éventuels (rabattement de la nappe aquifère, rempiètrement , le type de fondations, etc.)
Avec une police Tous Risques Chantiers, vous êtes assurés d'un règlement rapide du sinistre. En effet, tous les partenaires de la construction sont repris dans la même police, il y a intervention de l'assureur dès qu'il est avéré que le sinistre est couvert par la police. Cela permet d'éviter de longues discussions entre les intervenants, qui se passent à l'insu du maître d'oeuvre...
